Responsabilité

Qui dit entreprendre, dit prendre des risques. Et même avec les meilleures intentions, votre responsabilité peut, dans certaines circonstances, être remise en cause. Voilà pourquoi il est important de s'interroger à l'avance sur certains risques et de les couvrir de manière optimale.

En tant qu'administrateur ou gérant d'une entreprise, certaines négligences ou erreurs peuvent vous coûter très cher et même toucher votre patrimoine privé. Une assurance Responsabilité administrateur vous permettra de protéger totalement celui-ci en couvrant les conséquences financières de votre responsabilité en tant qu'administrateur ou gérant pour les erreurs que vous commettriez dans l'exercice de votre mandat. Point important de cette police : tout est couvert, à l'exception de ce qui est explicitement exclu dans les conditions générales.

Autres atouts importants :

• C'est vous qui fixez le montant du capital assuré.
• Les honoraires des conseillers, avocats et experts ainsi que les frais de justice sont également couverts.
• Un simple questionnaire suffit.

L'assurance responsabilité civile entreprises se compose de 3 garanties pouvant être souscrites séparément ou conjointement.

• RC exploitation : celle-ci couvre les dommages aux tiers causés par vous-même, vos travailleurs, votre bâtiment et votre matériel dans le cadre de l'exercice de l'activité professionnelle. Exemple : un client glisse sur le parquet fraîchement ciré de votre établissement.
• RC objet confié : vous endommagez un objet qui vous a été confié pour réparation. Exemple : vous réparez des ordinateurs et laissez malencontreusement tomber l'ordinateur portable d'un client.
• RC après livraison : dommages causés par vos produits ou votre travail après livraison ou exécution. Exemple : Lors de l'installation d'une machine à laver, vous commettez une erreur. Deux jours plus tard, le client est victime d'un dégât des eaux.

Ce type d’assurances comprend généralement une couverture mondiale, même s'il se pourrait que vous deviez demander une couverture distincte pour des activités aux États-Unis et au Canada.

Attention ! Une RC entreprises n'indemnisera pas les dommages que vous causerez à votre propre entreprise. Les fautes professionnelles, comme une erreur de diagnostic par un médecin, ne sont pas non plus couvertes. Vous devrez pour cela souscrire une RC responsabilité professionnelle.

Cette assurance couvre les dommages contractuels causés à des tiers à la suite d'erreurs dans l'exercice de la profession proprement dite. Plusieurs professions spécifiques ont tout intérêt à conclure une telle assurance responsabilité professionnelle. C'est le cas des professions médicales et paramédicales (médecins, dentistes, pharmaciens, kinésithérapeutes), des notaires, avocats, agents de voyages, comptables, courtiers en assurances, etc.

Exemples :

• Lors d'une opération, un chirurgien commet une erreur et le patient se retrouve paralysé.
• Un comptable omet de déposer les comptes annuels d'un client dans les délais et celui-ci se voit imposer une amende.

La loi oblige les exploitants d'espaces accessibles au public (établissements horeca, cinémas, discothèques, centres culturels, …) à conclure une assurance responsabilité objective contre les risques d'incendie et d'explosion. Le mot « objective » implique qu'aucune faute ne doit être prouvée pour indemniser les victimes pour les dommages subis. Les exploitants qui négligent cette obligation légale s'exposent à des sanctions pénales et à la fermeture de leur établissement.

Dans le cadre de votre activité, vous pourriez être amené à devoir vous défendre au pénal ou à introduire un recours contre un tiers.

Exemple : un tiers endommage l’un de vos appareils de travail.

Dans ce type de cas, vous pourrez vous appuyer sur une garantie protection juridique :

• Celle-ci se chargera de récupérer vos dommages auprès du tiers ;
• Vous aurez l'assurance de bénéficier d'une défense professionnelle de vos intérêts ;
• Vous pourrez compter sur une prise en charge des frais et honoraires d'avocats, experts, …

Cette couverture peut être souscrite dans le cadre de votre police RC entreprises.